Éditeur

Ce site est édité par Terre de Patrimoine / AIP domicilié à l’adresse suivante :

1 Rue des Landes Rousses,
85170 Le Poiré-sur-Vie
contact@terredepatrimoine.fr

RCS La Roche-sur-Yon N°432 724 144 – APE 6831Z
Carte professionnelle : CPI 8501 2019 000 042 911
Caisse de garantie : Galian, 89 rue de la Boétie, 75008 Paris
120 000 € de garantie – Compte séquestre CA de la Vendée N° 83144870001


Responsable des publications : Terre de Patrimoine / AIP
Webdesign et création : Natacha Aubry – natachaaubry.fr
Intégration et développement web : Xavier Duval – xavierduval.fr
Rédaction et coordination : Hélène Gaboriau – lnga.fr

Hébergeur

Ce site est hébergé par la société OVH : http://www.ovh.com.
Le nom de domaine est hébergé par la société OVH : http://www.ovh.com
OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Propriété Intellectuelle

L’accès au site terredepatrimoine.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
Le présent site et l’ensemble des éléments qui y sont édités incluant notamment les textes, photographies, illustrations, logos, marques, … sont la propriété de terredepatrimoine.fr au titre des législations sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation expresse du Directeur de la publication, la modification, la reproduction, la représentation et le téléchargement de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, pour un usage autre que privé, sont formellement interdits sous peine de poursuite.

Données Personnelles

Certaines données personnelles (nom, adresse, e-mail, …) vous concernant devront obligatoirement vous être demandées, afin de vous faire profiter des services proposés par le site terredepatrimoine.fr
Il s’agira notamment de l’envoi de la newsletter. L’entreprise Terre de Patrimoine / AIP, s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez.
Au cas présent, les données personnelles collectées sur terredepatrimoine.fr
sont destinées à des fins de gestion et pour des opérations de marketing direct initiés par Terre de Patrimoine / AIP.

Transmission de vos données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site terredepatrimoine.fr pourront être communiquées aux autres entités partenaires, ainsi qu’à des partenaires extérieurs dans le cadre exclusif de l’exploitation du site terredepatrimoine.fr.
Aucune autre communication à des entreprises extérieures n’est envisagée à l’exception de celle permettant de satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d’une administration ou d’une autorité judiciaire.

Droit d’accès et de rectification

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données personnelles que vous aurez transmises sur terredepatrimoine.fr.

Ces mentions peuvent être amenées à évoluer dans le temps. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.